Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MITSUI MINING & SMELTING CO., LTD, Société de droit japonais

Numéro de dépôt :
92423091
Date de dépôt :
17/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 juin 1992 par la société étrangère MITSUI MINING & SMELTING CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la société étrangère MITSUI MINING & SMELTING CO domicilié(e) 1-11-1, Osaki, Shinagawa-ku, Tokyo - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423091.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 17 juin 2022.

MITSUI MINING & SMELTING CO a également déposé les autres marques suivantes : ZINCART , MITSUI DENMAN , V L P , FARADFLEX , ZEROMAG , microthin , (Marque figurative) , SUPER HTE , M L S , DENMAN


MITSUI MINING & SMELTING CO., LTD, Société de droit japonais - 1-11-1, Osaki, Shinagawa-ku, Tokyo - Japon


Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2002 n°2217760 - Publication au BOPI 2002-03-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Errata - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 25 mars 2002 - Changement d'adresse n°343500 - Publication au BOPI 2002-03-25

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490614 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Oxyde de cérium, oxyde de lanthane, oxyde d'yttrium et autres oxydes de terres rares, dioxyde électrolytique de manganèse, feuille de lithium, oxyde de cadmium, LiNbO3, Bi4 Ge3 O12, CdWO4 et autres monocristaux d'oxydes, CaF2 et autres monocristaux de fluorures; cibles de pulvérisation d'oxyde d'indium-étain, cibles de pulvérisation d'oxyde de tantale, cibles de pulvérisation de silicium, cibles de pulvérisation de titane.Matériau composite de tantale, matériau composite de niobium, feuilles de cuivre, poudre de zinc, alliage de stockage d'hydrogène.Carte à circuit imprimé, système de tomographie laser, analyseur de micro-défauts en masse, analyseur non destructif de micro-défauts, analyseur de micro-défauts superficiels

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.